Article 1. Qu’est-ce qu’un cookie

1.1. Un cookie est un fichier de faible volume déposé et lu sur le terminal de l’utilisateur, ordinateur, tablette ou téléphone, lors de la consultation d’un site internet. Le terme recouvre également, dans la présente politique, l’ensemble des traceurs susceptibles d’être utilisés, tels que les pixels invisibles, les identifiants de session, le stockage local du navigateur ou les techniques d’empreinte numérique.

1.2. Un cookie ne permet pas, à lui seul, d’identifier nominativement l’utilisateur. Il permet en revanche de reconnaître son terminal et d’enregistrer des informations relatives à sa navigation.

Article 2. Cadre juridique applicable

2.1. Le dépôt et la lecture de cookies sont régis par l’article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE dite ePrivacy, ainsi que par le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) lorsque des données à caractère personnel sont traitées.

2.2. Meca Metal Process applique les lignes directrices et la recommandation « cookies et autres traceurs » de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) du 17 septembre 2020, ainsi que les précisions apportées par la CNIL dans sa foire aux questions.

Article 3. Principe du consentement

3.1. Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site ou à la fourniture d’un service de communication en ligne expressément demandé par l’utilisateur sont exemptés de consentement. Ils sont déposés dès l’arrivée sur le Site.

3.2. Tous les autres cookies, notamment de personnalisation, de partage social ou de publicité, ne sont déposés qu’après recueil du consentement préalable, libre, spécifique, éclairé et univoque de l’utilisateur.

3.3. Aucun traceur soumis à consentement n’est déposé avant que l’utilisateur n’ait exprimé son choix. La simple poursuite de la navigation ne vaut pas consentement.

3.4. Le refus est aussi simple que l’acceptation : le bandeau de consentement comporte un bouton permettant de refuser l’ensemble des traceurs non essentiels en un seul clic, présenté au même niveau et selon la même mise en forme que le bouton d’acceptation.

3.5. Le consentement est recueilli finalité par finalité. L’utilisateur peut accepter certaines catégories et en refuser d’autres.

3.6. Le choix de l’utilisateur, qu’il s’agisse d’une acceptation ou d’un refus, est conservé pendant une durée de six mois, conformément à la bonne pratique recommandée par la CNIL. À l’expiration de cette durée, le choix est de nouveau sollicité.

3.7. Le consentement peut être retiré à tout moment, aussi facilement qu’il a été donné, au moyen du bouton « Gérer le consentement » affiché sur toutes les pages du Site.

Article 4. Cookies utilisés sur le Site

Les traceurs susceptibles d’être déposés sur le Site relèvent des catégories suivantes.

4.1. Cookies strictement nécessaires (exemptés de consentement)

Nom du traceur	Émetteur	Finalité	Durée de vie
Cookies de gestion du consentement (préfixe cmplz_)	Site (interne, module Complianz)	Conserver le choix exprimé par l’utilisateur sur les traceurs	6 mois

Ces traceurs sont indispensables au fonctionnement du Site. Leur blocage par l’utilisateur, au moyen des réglages de son navigateur, conduit à solliciter de nouveau son choix à chaque visite.

4.2. Cookies tiers liés aux contenus intégrés (soumis à consentement)

Le Site peut intégrer des contenus provenant de plateformes tierces, tels qu’une carte de localisation, une vidéo ou un module de réseau social. Ces contenus sont susceptibles de déposer leurs propres traceurs, sur lesquels Meca Metal Process n’exerce aucun contrôle.

Service tiers	Finalité	Politique applicable
Google Maps (Google Ireland Limited)	Affichage du plan d’accès au siège de Cebazat sur la page Contact	Politique de confidentialité de Google

Ces contenus ne sont chargés qu’après recueil du consentement de l’utilisateur. À défaut de consentement, un espace de substitution est affiché avec un lien permettant d’accéder directement au service tiers.

Article 5. Gestion des cookies par l’utilisateur

5.1. Gestionnaire de consentement. L’utilisateur peut à tout moment modifier ses choix au moyen du bouton « Gérer le consentement » affiché sur toutes les pages du Site.

5.2. Réglages du navigateur. L’utilisateur peut également configurer son navigateur afin d’accepter ou de refuser les cookies, de les supprimer ou d’être averti de leur dépôt. Les modalités varient selon le navigateur et sont décrites dans son menu d’aide :

• Google Chrome : Paramètres, puis Confidentialité et sécurité, puis Cookies et autres données des sites ;
• Mozilla Firefox : Paramètres, puis Vie privée et sécurité, puis Cookies et données de sites ;
• Microsoft Edge : Paramètres, puis Cookies et autorisations de site ;
• Safari : Réglages, puis Safari, puis Confidentialité et sécurité.

5.3. Il est précisé que la suppression des cookies par l’intermédiaire du navigateur efface également le cookie enregistrant le refus de l’utilisateur. Le bandeau de consentement sera alors présenté de nouveau lors de la visite suivante.

Article 6. Conséquences du refus

6.1. Le refus des traceurs non essentiels n’empêche pas l’accès au Site ni la consultation de ses contenus.

6.2. Il peut en revanche affecter certaines fonctionnalités, notamment l’affichage des contenus intégrés provenant de services tiers.

Article 7. Données personnelles et droits de l’utilisateur

7.1. Lorsque les traceurs conduisent au traitement de données à caractère personnel, ce traitement est mis en œuvre par Meca Metal Process en qualité de responsable de traitement, dans les conditions décrites dans la Politique de confidentialité du Site.

7.2. L’utilisateur dispose des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, ainsi que du droit de retirer son consentement à tout moment. Ces droits s’exercent auprès de Meca Metal Process, par courriel à mmp@mecametalprocess.fr ou par courrier au siège social.

7.3. Toute réclamation peut être adressée à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou en ligne sur www.cnil.fr.

Article 8. Modification de la présente politique

8.1. La présente politique peut être modifiée à tout moment, notamment en cas d’évolution des traceurs utilisés sur le Site ou de la réglementation applicable.

8.2. La version applicable est celle mise en ligne sur le Site. La date de dernière mise à jour figure en fin de document.

Dernière mise à jour : 25 septembre 2026.